Mentions légales

MENTIONS LÉGALES Dernière mise à jour : 21 août 2026 1. Éditeur du site Le présent site internet est édité par : Mauve et Mimosa Entreprise individuelle Sénécot Cindy 15 rue de Vandelicourt 62690 Berles-Monchel France SIRET : 912 400 421 00026 E-mail : mauvemimosa@hotmail.com TVA : TVA non applicable, art. 293 B du Code général des impôts. 2. Directrice de la publication La directrice de la publication du site est : Sénécot Cindy, en qualité de responsable de l’entreprise individuelle Mauve et Mimosa. 3. Hébergeur du site Le site internet Mauve et Mimosa est hébergé par : Shopify International Limited The Sidings, 4th Floor Grand Canal Quay Dublin D02 E7K8 Irlande Shopify International Limited est une société de droit irlandais, immatriculée sous le numéro 560279. Site internet : Shopify.com 4. Activité Mauve et Mimosa propose à la vente notamment : * des bijoux ; * des bougies ; * des accessoires ; * des créations personnalisées. Les produits sont proposés à la vente aux particuliers via le site internet de Mauve et Mimosa. 5. Propriété intellectuelle L’ensemble des éléments présents sur le site Mauve et Mimosa, notamment les textes, photographies, images, illustrations, logos, éléments graphiques et créations, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable de Mauve et Mimosa est interdite. 6. Responsabilité Mauve et Mimosa s’efforce de fournir des informations exactes et à jour sur son site. Toutefois, Mauve et Mimosa ne peut garantir l’absence totale d’erreurs ou d’omissions dans les informations publiées. Mauve et Mimosa ne saurait être tenue responsable des dommages résultant de l’utilisation du site ou de son indisponibilité temporaire, notamment en cas de problème technique, maintenance ou événement indépendant de sa volonté. Les photographies présentées sur le site sont destinées à illustrer les produits. De légères différences peuvent exister entre les photographies et les produits effectivement reçus, notamment en raison des réglages d’écran ou du caractère artisanal de certaines créations. 7. Liens hypertextes Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers. Mauve et Mimosa n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenue responsable de leur contenu ou de leur fonctionnement. 8. Données personnelles Dans le cadre de l’utilisation du site et du traitement des commandes, Mauve et Mimosa peut collecter certaines données personnelles nécessaires notamment : * au traitement des commandes ; * au paiement ; * à la livraison ; * à la gestion de la relation client ; * au service après-vente ; * au respect des obligations légales et comptables. Ces données sont traitées conformément à la réglementation applicable, notamment au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Les modalités de collecte, d’utilisation, de conservation et de protection des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site. Pour toute question relative aux données personnelles : mauvemimosa@hotmail.com 9. Cookies Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que, selon les services utilisés, des cookies destinés notamment à mesurer l’audience ou à améliorer l’expérience utilisateur. Lorsque le consentement est requis par la réglementation, celui-ci est recueilli avant le dépôt de cookies non nécessaires. L’utilisateur peut gérer ses préférences en matière de cookies via le dispositif prévu à cet effet sur le site. 10. Conditions Générales de Vente Les ventes réalisées sur le site Mauve et Mimosa sont soumises aux Conditions Générales de Vente (CGV) accessibles sur le site. Les CGV précisent notamment les conditions de commande, de paiement, de livraison, de retour, de rétractation et de remboursement. 11. Médiation de la consommation Conformément à la réglementation applicable, le consommateur peut, après avoir adressé une réclamation écrite à Mauve et Mimosa et en l’absence de résolution amiable du litige, recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève l’entreprise. Médiateur de la consommation : [À COMPLÉTER – NOM DU MÉDIATEUR] [À COMPLÉTER – ADRESSE / SITE INTERNET] Ces informations doivent être complétées avant la mise en ligne définitive des présentes mentions légales. 12. Droit applicable Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les dispositions légales applicables en matière de compétence juridictionnelle s’appliquent. ⸻ Mauve et Mimosa – Sénécot Cindy 15 rue de Vandelicourt 62690 Berles-Monchel – France SIRET : 912 400 421 00026 E-mail : mauvemimosa@hotmail.com